Contentieux des affaires

Coblence & Associés dispose d’une pratique reconnue et de premier plan en matière de contentieux des affaires et accompagne ses clients, entreprises et dirigeants, à toutes les étapes du litige, du précontentieux à la représentation devant les juridictions françaises et européennes jusqu’à l’exécution de la décision de justice.

L’équipe Contentieux intervient également, dès la phase d’enquête et d’instruction, devant les juridictions pénales et administratives, ainsi que devant les autorités administratives indépendantes.

Compte tenu de son expérience, Coblence & Associés aide ses clients à prévenir le risque contentieux, dès la phase de rédaction du contrat, puis à anticiper et gérer les conflits et aider les entreprises à faire face à l’ensemble des différends résultant de leurs activités.

Coblence & Associés est conduite à représenter ses clients dans le cadre de litiges variés, complexes et transversaux, à dimension nationale ou internationale.

Consciente de l’importance des solutions alternatives de résolution des litiges, l’équipe Contentieux privilégie également, lorsque l’affaire s’y prête, la conciliation, la médiation ou la transaction.

Coblence & Associés dispose également d’une pratique importante en matière d’arbitrage national et international, que ce soit dans le cadre d’arbitrages institutionnels ou ad hoc.

La pluridisciplinarité et l’expérience de l’équipe Contentieux font de Coblence & Associés un acteur incontournable dans le domaine du contentieux judiciaire et arbitral.


Types d’intervention

Contentieux et précontentieux dans le domaine :

  • Corporate (contentieux pré et post-acquisition, rupture de pourparlers, conflit entre actionnaires, garanties de passif, révocation des dirigeants, abus de majorité)
  • Banque & finance (contentieux bancaires et du financement, marchés financiers et boursiers, gestions de portefeuille, produits dérivés)
  • Commercial (concurrence déloyale, rupture de relations commerciales établies, contentieux en droit de la distribution et de la consommation, procédures collectives)
  • Droit pénal des affaires (responsabilité des sociétés et dirigeants, formation et assistance aux gardes à vues et perquisitions, délits financiers et comptables, de délits et manquements boursiers, escroquerie, abus de biens sociaux, blanchiment et corruption)

Arbitrages internes et internationaux régis par la législation française ou étrangère, dans le cadre d’arbitrages ad hoc ou institutionnels (AFA, CCI, GAFTA, etc.)